SOCIETE

                DE

                  CHASSE D’AUDENGE 

                                        REGLEMENT INTERIEUR

ARTICLE 1 :

La Société de Chasse d’AUDENGE est administrée par un Conseil d’Administration
de 15 membres au maximum élu pour trois années.

Un bureau composé de 4 membres au minimum est élu annuellement.

ARTICLE 2 : Droits et obligation

Tout membre de l’association s’engage à respecter la législation et la réglementation
relative à la chasse et à respecter les règles de chasse prévues aux articles ci-après.

ARTICLE 3 : ADHERENTS

L’association se compose de membres adhérents.

Membres actifs sont :

1) Soit domiciliés dans la commune
2) Soit propriétaires ou détenteurs de droit de chasse
3) Soit ayant une ancienneté d’au moins cinq années consécutives dans l’association.

Membres extérieurs : sont ceux qui n’entrent dans aucune des catégories précitées.

ARTICLE 4 :

Chaque adhérent réglera la cotisation annuelle qui lui incombe en fonction de la
catégorie à laquelle il appartient et selon les modalités fixées par le Conseil
d’Administration.

ARTICLE 5 : INVITATIONS

Les adhérents de l’association, à jour de leur cotisation, peuvent être accompagnés
d’invités.

Le nombre d’invitation par saison de chasse est limité à deux par membre.

Chaque invité se verra délivrer une carte sur laquelle figureront ses nom, prénom et la
date du jour d’invitation. Il devra être titulaire du permis de chasser, du timbre
correspondant au gibier chassé et d’une assurance responsabilité civile validés pour la
saison en cours.

ARTICLE 6 : GARDERIE

La surveillance du territoire de la Société de Chasse d’AUDENGE est assurée par les
gardes de l’ONC, et du garde bénévole, nommé par le Conseil d’Administration. Pour
l’année en cours, ils doivent vérifier si les adhérents ainsi que les invités qu’ils
rencontrent en action de chasse, sont en conformité à la loi, les statuts, et le règlement
intérieur.

ARTICLE 7 :

S’expose à procès-verbal, tout utilisateur de collets, d’engins prohibés ainsi que toute
personne en action de chasse dans la réserve ou en véhicule à moteur (2 ou 4 roues)
de jour comme de nuit.

Tout délit de chasse qui ne serait pas cité dans le règlement intérieur sera sanctionné.

ARTICLE 8 : RÉGLEMENTATION DE LA CHASSE

L’ouverture et la fermeture de la chasse se feront conformément à l’Arrêté Préfectoral
de la Gironde.

Une limitation fixée par l’Assemblée Générale s’applique durant le mois de
septembre où la pratique de la chasse peut être exercée :

- Le jour de l’ouverture générale et le lundi suivant

- Les samedis et dimanches jusqu’au 1er Octobre.

GIBIER DE PASSAGE

Palombes et grives : se conformer à l’Arrêté Préfectoral

L’installation d’un poste pour le tir des grives doit faire l’objet d’une demande écrite
au président, et sera démonté dès la saison finie.

Les chasseurs sont tenus de ramasser les douilles, divers détritus……. le jour même,
de ne pas tirer face aux maisons et aux lotissements.

CHASSE AUX FAISANS  

Se conformer à l’arrêté Préfectoral.

Les lâchés des faisans seront réalisés selon le plan de chasse.

Les dates des lâchés seront entérinés lors de l’Assemblée Générale.

CHASSE AU GRAND GIBIER

Le grand gibier sera essentiellement chassé en battue sous la responsabilité du
président ou d’une autre personne désignée par lui.

Tous les participants aux battues doivent attester sur l’honneur qu’ils sont bien
assurés, (timbre grand gibier pour le sanglier) et s’engagent à respecter les consignes
de sécurité qui leur ont été remises et qu’ils ont préalablement signées.

Chaque participant devra se munir d’un gilet ou d’une veste orange.

Les consignes de sécurité seront données au début de chaque battue par le
responsable du jour et chaque participant devra obligatoirement s’y conformer.

Tout manquement à ces consignes de sécurité entraînera, de la part du responsable de
la battue, l’exclusion immédiate de la battue.

Les jours de chasse aux chevreuils seront entérinés lors de l’Assemblée Générale,
et peuvent être reportés ou annulés par le Président.

CHASSE AVEC CHIENS :

Le nombre de chiens courants ou d’arrêt est libre.

Interdiction de tirer tout gibier poursuivi par meute ou levé par un autre
chasseur.

ARTICLE 9 : Commerce de gibier

La commercialisation de tout gibier est interdite aux membres de l’association.

ARTICLE 10 : CIVISME

Il est demandé à tous les chasseurs, qu’ils soient adhérents ou invités :

- de veiller à avoir un comportement courtois et respectueux envers les autres
adhérents de l’association, vis-à-vis des propriétaires, et des autres utilisateurs de la
nature

- de respecter les distances de courtoisie vis-à-vis des tiers notamment en cas de
chasse à poste fixe,

- de ne pas laisser de déchets derrière soi,

- de ne pas laisser ses chiens en divagation.

Il est interdit :

- de chasser en état d’ébriété et sous l’emprise de stupéfiants,

- d’être porteur d’une arme à feu chargée sur le domaine public routier, et de tirer en
direction des routes et des chemins

- de pénétrer ou de passer sur les terrains d’autrui, sauf autorisation expresse.

Les chasseurs doivent donner une bonne image d’eux.

ARTICLE 11 : « USAGE D’UNE ARME »

Chaque chasseur devra avoir un usage maîtrisé de son arme, dans le total respect des
règles de sécurité inhérente, et après une prise en compte préalable de son
environnement.

Il est notamment interdit :

- de tirer au jugé dans la végétation sans une parfaite visibilité et identification de son
gibier

- de manipuler son arme et de tirer à hauteur d’homme, par manque de visibilité ou
par temps de brouillard

- de tenir une arme chargée en direction d’autrui

- de tirer dans la traque (sauf autorisation particulière du responsable dans certaines
conditions)

- de chasser dans le périmètre de moins de 150 mètres autour de toute habitation.
Consignes pour les déplacements :

- Arme déchargée pour tout déplacement à pied

- Arme déchargée et mise sous étui en voiture

- Arme déchargée en cas de rassemblement de personnes.

Pour tous tirs dans l’enceinte où se trouve le piqueur lors des battues, le
chasseur sera suspendu pendant un an sur le territoire de chasse d’AUDENGE.

ARTICLE 12 : CHASSE A COURRE

Elle est interdite sur le territoire d’AUDENGE, sauf celle autorisée par le Conseil
d’Administration.

ARTICLE 13 :

La carte de repeuplement sera gratuite pour tous les chasseurs d’AUDENGE,
débutants, quelque soit l’âge la première année, et sera de deux ans pour les jeunes de
moins de vingt cinq ans.